mentions légales
1/ Présentation du site
Editeur et propriétaire du site :
Association Stara Zagora, association Loi 1901
98 rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
SIRET : 504 743 832 00025
Licences d’entrepreneur de spectacles : 2-1106697 et 3-1106698
Le site Internet https://www.sz-sz.org est la propriété exclusive de l’association Stara Zagora.
2/ Hébergement
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 80700024
3/ Conception
La conception, le développement et la maintenance du site sz-sz.org sont réalisées par Bertrand Huguenot
1 rue Robert Dubarle, 38000 Grenoble
SIRET : 841 733 298 00043
behu-webdesign.fr
4/ Propriété intellectuelle
Sont de la propriété de l’association Stara Zagora et soumis aux lois régissant la propriété intellectuelle, la mise en page, la structure et les éléments graphiques et textuels du site sz-sz.org.
Tous les textes, données, logos, images, photographies (sans que cette liste ne soit exhaustive) reproduits sur le site sont réservés et protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, notamment les droits d’auteurs, le droit des marques, etc. Toute utilisation et/ou reproduction est interdite et constitutive de contrefaçon sanctionnable conformément aux dispositions dudit Code. En conséquence, les utilisateurs du site ne peuvent en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier ou concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’accord préalable et exprès de l’association Stara Zagora.
5/ Crédits photos
6/ Responsabilité
L’Association Stara Zagora décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’Association Stara Zagora ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la l’association Stara Zagora et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
